Mentions légales
Editeur du site :
Union Régionale des Médecins Libéraux de Bourgogne Immeuble "Le Major" 170 avenue Jean Jaurès - 21000 Dijon Tél : 03 80 58 84 88 Fax : 03 80 58 85 07
Directeur de la publication :
Docteur Pascal FONTAINE
Hébergeur :
SARL SYSTALIUM au capital de 70000 €, immatriculée sous le numéro 410522734 au registre du Commerce de Dijon, dont le siège social est situé 11 rue jean Giono 21000 Dijon - FR5141052273400038, Tél : 03 80 60 98 00 Fax : 03 80 60 98 09
Site réalisé par :
SARL SYSTALIUM, 11 rue Jean Giono 21000 DIJON
Données personnelles :
L'utilisateur du présent site (ci-après dénommée « Utilisateur ») est informé que, lors de sa navigation sur le site http:// urmlbourgogne.org (ci-après dénommé « Site »), des données à caractère personnel le concernant sont collectées et traitées par l’Union Régionale des Médecins Libéraux de Bourgogne.
L'Utilisateur du Site est informé que ses données ne sont pas collectées à des fins commerciales
l’Union Régionale des Médecins Libéraux de Bourgogne s'engage à prendre toutes précautions utiles pour préserver la sécurité des données, et notamment pour éviter qu'elles ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.
L'Utilisateur, après avoir justifié de son identité, peut interroger l’Union Régionale des Médecins Libéraux de Bourgogne en vue d'obtenir la confirmation que des données à caractère personnel le concernant font ou ne font pas l'objet de ce traitement, des informations relatives aux finalités du traitement, aux catégories de données à caractère personnel traitées et aux destinataires ou aux catégories de destinataires auxquels les données sont communiquées, la communication des données à caractère personnel qui le concernent ainsi que de toute information disponible quant à l'origine de celles-ci, les informations permettant de connaître et contester la logique qui sous-tend le traitement automatisé en cas de décision prise sur le fondement de celui-ci et produisant des effets juridiques à son égard.
L'Utilisateur peut également, s'il justifie de son identité, exiger de l’Union Régionale des Médecins Libéraux de Bourgogne que soient rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées les données à caractère personnel le concernant, qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Afin d'exercer ce droit, l'Utilisateur enverra un courrier à l’Union Régionale des Médecins Libéraux de Bourgogne, Immeuble "Le Major" - 170 avenue Jean Jaurès - 21000 Dijon.
Propriété intellectuelle :
Les éléments figurant au sein du présent site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à l’Union Régionale des Médecins Libéraux de Bourgogne.
L'utilisateur s'interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d'en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l'exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.